Le 49.3 de la République macronienne.

Ainsi, nous y sommes : le premier ministre qui, en d’autres temps (ceux de son opposition au pouvoir hollandiste), dénonçait le recours gouvernemental à l’article 49.3, en use à son tour, non pour faire taire une quelconque contestation au cœur de sa majorité parlementaire (ce qui, en somme, était l’argument rituel d’usage de ce fameux article), mais pour contourner les débats parlementaires et, surtout, abréger le temps qui leur était nécessaire, selon les us et coutumes de la démocratie représentative. Le gouvernement n’a jamais caché qu’il entendait en finir avec la première lecture de la réforme des retraites avant les élections municipales qui, si l’on en croit les études d’opinion, s’annoncent piteuses pour le parti présidentiel : et la cause est entendue, à défaut que ce soit les syndicats ou les professions organisées comme celle des avocats, plus que sceptiques à l’égard d’une loi spoliatrice de leur caisse autonome de retraites, véritable « patrimoine corporatif ».

 

Que nous apprend cet épisode de la vie politique française ? Sans doute que la dyarchie républicaine fondée sur le tandem président de la République-premier ministre fonctionne mieux que la démocratie parlementaire elle-même, cantonnée à un rôle d’acceptation plus que de décision proprement dit, sauf en cas de proposition de loi déposée par un député et votée par la majorité de ses collègues, du moins quand le gouvernement ne fait pas savoir qu’il s’y oppose... Sous la Troisième et Quatrième Républiques, la discipline partisane de vote était, sans doute, moins contraignante, hormis pour les partis « durs » souvent partisans d’un régime qui ne l’était pas moins, comme le Parti Communiste par exemple. Mais il n’est pas certain que, si la liberté des parlementaires paraissait mieux assurée (ce qui reste tout de même à confirmer), la liberté des citoyens et l’autorité de l’Etat étaient mieux reconnues et assumées… Et l’antiparlementarisme virulent en ces deux régimes avait sans conteste quelques bonnes raisons d’exister, au moins autant que de mauvaises, selon les périodes et les cas ! Les scandales de Panama ou Stavisky, d’ailleurs, jetaient dans les rues de Paris des foules de manifestants qui rêvaient de faire un mauvais sort à une République qui semblait, à travers ceux qui étaient censés en être les législateurs, éminemment corrompue et corruptrice, et qui paraissait priver l’Etat de toute indépendance à l’égard d’un « pays légal » dominé par de sombres officines et d’illusoires vertus… Bien sûr, la réalité était-elle sans doute moins simpliste mais il n’en demeurait pas moins que l’Etat était faible, trop faible et méprisé quand il aurait fallu, au regard des enjeux du moment, un Etat solide, crédible et capable d’autorité sans despotisme : à bien y regarder, la République était forte quand l’Etat, et en particulier sa magistrature suprême, était faible et soumis aux groupes de pression, féodalités si bien dénoncées par Bernanos ou par Gabin dans une scène d’anthologie du film « Le Président » tiré du livre de Georges Simenon, lui-même plutôt réservé à l’égard du parlementarisme… L’Etat n’était que le desservant des féodalités, et non « le maître » qu’il affirmait être, et c’était l’Administration, phagocytée par les républicains depuis la fin des années 1870, qui semblait commander, sans faire grand cas ni des libertés provinciales ni des citoyens eux-mêmes, considérés sous le seul angle des électeurs qu’ils étaient par la grâce du suffrage universel : au sein de ces Républiques, l’alternance pouvait exister entre Droite et Gauche (ou ce que nous nommons ainsi aujourd’hui), mais non l’alternative, en particulier royale, qui était interdite comme le soulignait la loi d’exil de 1886, votée pour éloigner les descendants des familles ayant régné sur la France de la terre même d’un pays construit par leurs ancêtres ! Et les débats autour de la levée de cette loi d’exil, à la veille de 1950, montrent encore combien la représentation parlementaire de la Quatrième République, en ses franges « républicaines auto-proclamées », craignait que ce retour d’une famille royale soit l’annonce d’une restauration monarchique, pourtant devenue beaucoup moins assurée qu’avant 1914.

 

La Cinquième République, malgré tous ses défauts, a sorti l’Etat de sa dépendance à l’égard des baronnies parlementaires, et le « pays légal » s’en est trouvé transformé et privé, en partie, de son pouvoir d’influence et de nuisance sur l’Etat et sa magistrature suprême : la personnalité et la doctrine de son fondateur n’y sont évidemment pas pour rien. Mais, tout en restaurant l’éminente dignité de l’Etat, dans une perspective à la fois capétienne et « res-publicaine », il n’a pas résolu vraiment, au-delà de son règne, la question de la continuité de sa magistrature suprême, et de sa nécessaire conjugaison avec l’exercice des libertés publiques et « sociales » (au sens des rapports sociaux dans les différents cadres « communautaires », de la famille à la nation) : il a manqué à sa « monarchie républicaine » (dont j’ai déjà évoqué plus haut l’aspect dyarchique, plus ou moins prononcé selon la personnalité des intéressés) la part royale qui aurait pu lui permettre de fonder un nouveau pacte socio-politique. Non qu’il n’y ait pas pensé, mais parce qu’il a manqué à sa « régence » l’aboutissement royal qu’aurait pu incarner le comte de Paris de l’époque. Tout comme, faute de temps et de soutien, il n’a pu mener à leur terme les deux grands projets qui lui tenaient à cœur, la participation et la régionalisation, projets éminemment social et corporatif pour l’un, éminemment décentralisateur et « maurrassien » pour l’autre. La République ne lui a pas permis cet « accomplissement », et une fois son successeur à son tour enterré, elle a repris son cours plus politicien que politique, malgré quelques aspects persistants que d’aucuns qualifieront désormais de « gaulliens ».

 

Il est fort possible que cet « inaboutissement » de la Cinquième République version « de Gaulle » explique, au moins en partie, les blocages actuels qui, en définitive, ne sont pas inédits, Michel Rocard étant, je crois, celui qui a le plus usé (donc abusé ?) de l’article 49.3 durant son primo-ministériat, et cela pour éviter que sa propre majorité ne lui fasse défaut : il est vrai que la perspective d’une dissolution de l’assemblée nationale par le président en cas de renversement du gouvernement n’était pas (et n’est toujours pas, dans le « nouveau monde » macronien) vraiment pour plaire aux députés, plus attachés à leur siège qu’à leurs principes. Cette « sainte frousse », toute laïque qu’elle soit, a sauvé plus d’une fois des gouvernements très critiqués par ceux-là mêmes qui, 49.3 oblige, ne se risquaient pas néanmoins à tenter le diable de la dissolution… « Démocrates, mais pas trop », en somme !

 

Ce qui est sûr, c’est qu’aujourd’hui l’usage du 49.3 témoigne de l’impuissance et de la morgue d’une République qui ne sait plus trouver les mots pour apaiser le « pays syndical » mais aussi et surtout le « pays réel » dont la couleur fluo fut, l’an dernier, la couleur de ralliement et de révolte. Sa proclamation à la tribune de l’assemblée nationale, en un samedi de mobilisation contre le coronavirus, paraît plus que maladroite : méprisante ! Si les députés de M. Mélenchon ont plutôt mal joué une obstruction qui a agacé plus qu’elle n’a convaincu les Français, le gouvernement, lui, nous a rappelé que la République contemporaine n’aime pas, et pas plus que les précédentes, la contradiction politique à l’assemblée ni le désaveu populaire qui, d’ailleurs, ne sait plus très bien comment s’exprimer pour se faire, au moins, entendre !

 

Cette affaire, qui va énerver et diviser un peu plus une opinion publique déjà bien écorchée, montre que la République, désormais, n’est pas totalement crédible quand elle parle et se targue de démocratie tout en fuyant le rappel aux urnes ! Sans doute est-il temps de repenser les rapports entre la représentation politique et l’autorité de l’Etat, par une meilleure organisation des communautés et des pouvoirs politiques des « pays réels » qui « sont » la France au sens « res-publicain » du terme : cela passe par l’instauration d’un Etat qui ne doive rien aux « combinaisons et arrangements » du pays légal et dont l’indépendance « par nature et par statut » autorise une organisation que l’on pourrait qualifier de « fédérative des peuples et pays de France ». Une assemblée des « nations » de France, sans forcément écarter complètement la possibilité d’un 49.3 ou d’un équivalent moins brutal, permettrait d’en faire, le plus souvent, l’économie, quand une magistrature suprême de l’Etat, royale, assurerait l’incarnation de l’unité française aujourd’hui bien malmenée et trouverait d’autres conditions de relations entre citoyens, pouvoirs locaux et institutions nationales : en somme, remettre de l’huile dans les rouages d’une France aujourd’hui grinçante par la faute d’une République oublieuse des devoirs politiques et sociaux qui s’imposent à tout Etat digne de ce nom et de ses fonctions symboliques comme pratiques…

 

 

 

 

La République sans autorité...

La contestation multiforme de la loi Travail n'a pas cessé malgré les concessions faites par MM. Valls et Hollande, et les tensions montent, autant autour des raffineries et des stations d'essence que dans les rues, au risque d'affrontements et de violences qui, à l'approche de la coupe européenne de balle-au-pied, font planer le spectre de désordres plus graves encore. Le plus surprenant, pour l'observateur étranger, est que, dans le même temps, l'état d'urgence en vigueur depuis novembre 2015 vient d'être prolongé pour deux mois, alors même que les forces de l'ordre semblent « dépassées » par les émeutes qui dévastent, à chaque grande manifestation, les centres-villes de l'Ouest et de Paris : pourtant, ces mêmes forces de l'ordre sont reconnues, en Europe et à juste titre, comme les meilleures du continent : en somme, ne faut-il pas rechercher ailleurs le problème ? Drôle d'ambiance, en tout cas ! Fin de règne ou de régime ? Crise de l'autorité ou malaise, voire faiblesse de l’État ?

 

Plusieurs réponses possibles, en fait : tout d'abord, nous sommes entrés dans la dernière année du quinquennat de M. Hollande, déjà reparti en campagne électorale présidentielle et à la recherche, sinon de tous ses électeurs perdus, du moins des électeurs de gauche et européistes qui voudront bien lui faire crédit de quelques réformes plus sociétales que sociales, comme la légalisation du mariage homosexuel, et d'un alignement constant sur la ligne « la plus européenne », ayant renoncé à faire preuve d'originalité française sur de nombreux sujets touchant la politique générale de l'Union européenne (les Grecs en savent quelque chose...). Son partenariat inégal avec la chancelière allemande, qui fait de cette dernière la seule autorité reconnue en Europe (reconnue ne signifie pas bienvenue...), a nettement dégradé l'indépendance de la France et sa possibilité d'être écoutée, voire celle de manœuvrer par elle-même. Or, cela plaît aux élites européistes qui, de tout temps, vantent l'idée d'un fédéralisme continental en ayant aussi intégré l'idée que, pour toute fédération il faut un fédérateur, c'est-à-dire une autorité unique naturellement reconnue et seule « légitime » à entraîner (donc à commander) les autres : souvenons-nous des « briandistes » des années 1940 qui se résolurent, sans être nazis, à rallier l'idée hitlérienne de « l'Europe nouvelle », non par extrémisme (ils ne l'étaient pas, mais bien plutôt modérés, « raisonnables et réalistes » dira l'un d'entre eux dans L'Illustration de l'époque, journal on ne peut plus « convenable » avant-guerre et se proclamant tel en temps de guerre tout en collaborant avec l'Allemand), mais juste par européisme revendiqué et pragmatique...

 

Ainsi, pour en revenir à la situation présente, c'est plus encore la compétition présidentielle sur fond d'impopularité du président en quête de réélection qu'une simple fin de règne annonciatrice d'un possible (ou illusoire) renouveau politique.

 

Mais la tension actuelle autour du projet de loi El Khomry révèle surtout la faiblesse d'un régime, de cette Cinquième qui reste une république, lorsque s'approchent les échéances électorales et que s'aiguisent les longs couteaux des ambitieux qui se veulent tous César quand ils ne sont que Brutus ou Créon...

 

Certains en profitent pour vanter les mérites d'une hypothétique Sixième République qui ne serait rien d'autre, à bien les lire, que le retour aux jeux démocratiques illimités et parlementaires de la Troisième et de la Quatrième, et cela au détriment de l'autorité de la magistrature suprême de l’État, voire de l’État lui-même.

 

Or, si crise de régime il y a, elle tient dans l'autorité défaillante d'une République qui ne sait plus donner de la légitimité à son « Pays légal » : le processus électoral de la démocratie représentative ne fonde plus qu'une légalité de moins en moins légitime aux yeux des électeurs qui attendent des réponses et des solutions là où les élus, parlementaires ou président, ne leur donnent que des promesses et ne leur imposent que des oukases. Si le recours au 49-3 passe désormais si mal dans l'Opinion publique, c'est qu'il est devenu un mode de gouvernement quand il ne devrait être qu'une exception utilisée avec prudence et fermeté, et non avec brutalité comme c'est le cas aujourd'hui par MM. Valls et Hollande.

 

Cette République qui se veut autoritaire quand elle n'est qu'arbitraire (et non arbitrale) doit faire face à de multiples mécontentements et mouvements de révoltes, dont certains sont fort motivés quand d'autres ne sont que les soubresauts des anciennes forces jadis promptes à défendre une République qui, finalement, n'en a plus besoin. Mais elle ne peut durer, sa faiblesse menaçant de désarmer complètement notre pays face aux défis du monde contemporain. Il nous faut bien, alors, reposer la question première qui est celle du Politique et de son incarnation institutionnelle, de celle qui est nécessaire au maintien et au déploiement de toutes les possibilités de la France dans le monde, pour aujourd'hui comme pour demain.

 

Le mot « crise » vient du grec « Krisis » qui signifie la séparation entre un avant et un après : si, désormais, c'est la République qui tient lieu « d'ancien régime », il est temps de rappeler que la Monarchie peut tenir lieu et place de « nouveau régime », non pour sa simple nouveauté mais pour sa capacité à durer, à se renouveler, à s'éterniser dans le sens le plus noble du terme, celui de l'enracinement qui permet à un pays, arbre de familles et de provinces, d'histoires et de visages, d'âmes et d'esprits, de s'élever vers le ciel, florissant et vigoureux...

 

 

 

49-3, socialistes et frondeurs...

 

« La France a besoin d'autorité », déclare M. Valls au soir du jour où il décide d'en appeler à l'article 49-3 pour faire passer la loi Macron et dépasser les oppositions de son propre camp, dont quelques uns des députés grognent devant une politique libérale pour laquelle ils n'avaient pas été élus en 2012, si l'on se rappelle les professions de foi de l'époque... Les journalistes et les « frondeurs » du P.S. ont beau s'amuser du reniement d'un président Hollande qui, quand il était premier secrétaire du Parti Socialiste, parlait de « déni de démocratie » pour qualifier le recours au 49-3 par le gouvernement de M. de Villepin, cela n'a guère d'importance et montre, au contraire, la force des institutions tout en décrédibilisant, dans le même temps, la parole politique et la confiance que les citoyens peuvent avoir en celle-ci : contradiction éminemment démocratique, certes, mais qui ne doit plus surprendre ceux qui, à étudier l'histoire parlementaire de notre pays, savent que « les promesses n'engagent que ceux qui y croient », selon la formule célèbre attribuée à l'ancien président Jacques Chirac.

 

Certains diront que ce genre de contradiction nourrit les populismes, terme utilisé par ceux qui ont depuis longtemps oublié le « peuple », ne voyant en lui qu'un spectateur et redoutant de le voir se rebeller ou de vouloir devenir, pour un temps au moins, acteur. D'autres y verront la condition même du fonctionnement de la démocratie et de son gouvernement, qui ne doivent pas être bloqués par des « oppositions forcément stériles » (à en croire les Le Roux et Le Guen, véritables godillots du président et de son premier ministre, dont les quelques ressemblances pourraient faire penser aux Dupont et Dupond du socialisme « notabiliaire »...)...

 

Ce qui est certain, c'est que le gouvernement de M. Valls peut désormais gouverner sans sa majorité, en s'appuyant sur quelques sondages qui semblent le conforter dans ses ambitions réformatrices et sur un Parti parlementaire qui cherche à conserver son apparence de pouvoir quelques temps encore, attendant que l'élection présidentielle de 2017 lui redonne quelques couleurs si l'actuel président, dans le cadre d'un « front républicain » (sic!) de second tour, était reconduit dans ses fonctions... Quant aux « frondeurs » socialistes, ils se trouvent réduits à l'impuissance, ne pouvant voter une motion de censure qui signerait leur propre exclusion d'un parti autoritariste à défaut de pouvoir faire preuve de cette autorité qui est aussi la confirmation de la force et du respect que l'on suscite : désormais, que peuvent-ils faire, si ce n'est attendre le grand règlement de comptes du congrès socialiste de juin prochain et espérer y jouer un rôle ? Et si ce congrès les marginalise et les prive de possibilité de parole efficace au sein de ce parti, que feront-ils ? Abandonneront-ils la politique comme Arnaud Montebourg ? Fonderont-ils un nouveau parti comme leurs prédécesseurs Jean-Pierre Chevènement ou Jean-Luc Mélenchon, avec le risque, en choisissant la fidélité à leurs convictions, de ne plus rien peser dans la vie politique et de laisser la place au social-libéralisme qu'ils exècrent ? Car le P.S. n'est pas le PASOK grec, et la gauche de la Gauche (en France) n'est pas en passe de devenir un nouveau Siriza...

 

En fait, la partitocratie républicaine est un piège (et d'abord pour les électeurs...) dont le général de Gaulle avait voulu sortir la France en fondant les institutions de la Cinquième République, dont cet article 49-3 était une pièce maîtresse pour passer au-dessus de la démagogie partisane : mais, en se « républicanisant » de plus en plus et, en vérité, assez vite après la fin de l'ère gaullienne, la Cinquième est retombée dans les manœuvres politiciennes oublieuses des intérêts de l’État et de la parole populaire, le référendum étant relégué aux oubliettes depuis 2005 et ce désaveu électoral français de toute une classe politique trop européiste pour être vraiment honnête... En somme, le 49-3 est devenu pour une République Hollande-Valls (issue du Parti Socialiste) aux abois un moyen de contourner une opposition interne qui a, parfois, quelques bonnes raisons d'être et de se battre...

 

Alors, pour sortir de cette contradiction démocratique et rendre à l'autorité une légitimité qu'elle ne peut avoir en République (ce pouvoir des éternels Créon), tout en permettant aux citoyens, à ce « pays réel » souvent frustré, de retrouver quelques pouvoirs concrets sans remettre en cause la nécessité de l’État, il faut repenser et reposer la question politique et institutionnelle : certains, frondeurs ou populistes, pourraient bien y réfléchir...